1. Présentation

Arteem.fr est un site de rencontres que vous avez souhaité, de Qualité, Rigoureux et Rassurant.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre Arteem et toutes personnes effectuant un achat en ligne sur le site Internet www.arteem.fr


2. Devenir membre d’Arteem

Voir l’onglet « Charte » sur la page d’accueil.


3. Obligations du membre

Le membre s’engage à fournir des informations exactes et considère leurs diffusions comme non préjudiciable pour sa vie privée, Arteem ne peut-être responsable d’une éventuelle usurpation d’identité.

Merci de nous tenir informé rapidement de la nature douteuse d’un contact ou d'une éventuelle usurpation d'identité.

Le membre a pour obligations de ne pas tenir des propos sous quelques formes que ce soit incitant à la violence ou à caractères contraires aux lois et règlements en vigueur, aux droits des personnes et bonnes mœurs.

Arteem refusera tous les profils ne correspondant pas à sa philosophie.
Pas de connotations sexuelles ou d'images aguichantes, pas d'images violentes, pas de publicité visible ou toutes autres images jugées douteuses.

Le membre s’engage à ne pas diffuser, partager, communiquer et à protéger son identifiant ainsi que son mot de passe permettant l’accès aux services Arteem.

L’accès au site est strictement réservé aux personnes majeures.

Pour les conditions générales d’utilisation de nos services, le membre s’engage à se conformer aux lois en vigueur, ainsi que de respecter les droits des tiers.

Le membre s’engage à ne pas reproduire ou utiliser tout élément figurant sur le site (Logo, Photos, vidéos, E-card …) sans autorisation préalable d’Arteem, sous risque de poursuite judiciaire.

Il est interdit au membre de transmettre des éléments contenants des virus ou tout autre élément nuisible sur le site Arteem et à ses membres, de transmettre par e-mail ou de toute autre manière de la publicité ou matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés par Arteem.


4. Obligations de Arteem

Arteem s’engage pour les membres Gold, à vous donner la possibilité de visionner des profils dont les critères correspondent à votre recherche et seulement si vos critères correspondent également à la recherche de l’autre membre. Cependant, vous aurez accès à la recherche et vous serez visible qu’après validation de votre profil par arteem.

Votre inscription sera validée par Arteem après le visionnage de votre présentations écrite, vidéo et photos, ceci est notre engagement qualité et nous souhaitons valider des membres qui s'engagent dans une véritable démarche de recherche, dans la courtoisie et le sérieux. Arteem se donne donc le droit de refuser sur son site, les présentations avec des connotations sexuelles, religieuses, politiques, publicitaires ou toutes autres propositions indécentes, ainsi que les profils ne correspondants pas à la philosophie du site.

Arteem se réserve le droit de résilier le contrat d’un membre susceptible de nuire au bon fonctionnement de ce site en l’utilisant à des fins commerciales ou non privées de type racolage, prostitution, publicitaire…
Arteem se réserve le droit de résilier tout contrat, en cas de manquement grave aux règles définies dans les conditions générales de vente et d’utilisation.

Arteem n’est pas responsable de la fiabilité des informations obtenues et ne pourra garantir le contrôle total des échanges d’informations lors de T’chat et envoi d’E-card, étant donné la difficulté technique de mise en œuvre. Cependant des solutions techniques vous permettent de réagir face à des contacts perturbant (ignorer un profil, nous contacter, filtrer vos profil).
Arteem ne saurait donc être responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir lors de l’utilisation de Arteem.

Arteem ne garantie pas de réponse positive entre membres lors de communication quel qu'elle soit.


5. Prix et modalités de paiement

L'inscription "Silver" et "Gold" est rapide et gratuite.

L’utilisation des services d’Arteem accessible aux membres est offerte dans la mesure où le client n’a pas été informé du caractère payant avant de les utiliser.

Avant l’utilisation des services payants, les clients sont informés des modalités ainsi que de leurs tarifs.
Les prix des produits facturés sont ceux figurants sur le site au moment de la commande. Les coûts induits par le recours aux services payants et le mode de paiement sont expliqués ci-dessous.
Les prix de vente s'entendent en Prix TTC et en euros.

Membre "Silver"
(Inscription de base avec possibilité d'évolution vers le service "Gold")

-Recherche simplifié gratuite.

-Possibilité de discuter par t'chat et e-card

-Achat en ligne:
Les achats prendront effet dès réception et validation de la transaction par carte bancaire.

   Pack 60 Bracelets à 10€
   Abonnement 1 mois à 15€
   Abonnement 3 mois à 35€
   Abonnement 6 mois à 50€

Les prix des abonnements sont facturés en une fois et correspondent à la durée indiquée.


-Discussion en ligne "T'chat"
   Gratuit.

-Envoie d'e-card
   1 carte postale numérique à 10 bracelets
    (déduction sur le compte de bracelets)

L’envoi des E-cards n’imposent pas aux clients de détenir un abonnement. Cependant pendant la durée d'un abonnement, l'envoie d'e-cards est illimité.

Attention : Lors du passage de « Silver » aux service « Gold » nous ne vous rembourserons pas les abonnements en cours de validité, le passage en
« Gold » nécessite un engagement, et ne donne pas accès aux même services.


Membre "Gold"
(Inscription complète et utilisation de tous les services)

Les services sont gratuits et illimités.

-L’accès à certains services prendra effet dès réception et validation de la transaction par carte bancaire.

-T'chat vidéo
-Envoie d'e-card artistique
-Filtrage des membres

6. Techniques

En cas de défaillance du fournisseur d’accès Internet du membre ou tout autre dysfonctionnement extérieur, Arteem ne peut être responsable de la gène occasionnée.

Dans la mesure du possible Arteem s’engage à prévenir ses membres des mises à jour ou des interventions de maintenance dans le but d’améliorer le service, mais ne garantit pas le fonctionnement correct et sans interruption du site.

L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site Internet, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser.

Pour bénéficier d’un bon fonctionnement du T’chat il faut accepter les popup’s du site arteem.fr. sur votre navigateur internet ainsi que tout autres site Arteem.


7. Protection des données

Le client dispose d'un droit d'accès, de modifications et de suppressions des données qui le concernent ( art.34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l’exercer adressez-vous à Arteem dans l’onglet contact.

Toutes les informations, y compris celles dites sensibles (origines, opinions politiques, philosophiques ou religieuses, données relatives à la vie sexuelle ou à la santé.…) que vous faites parvenir à Arteem lors de votre inscription sont archivées sur une base de données sécurisées, dont l’accès est restreint aux personnels habilités d'Arteem.

Les informations archivées gratuitement sur notre base de données peuvent-être parfois partagées, vendues, échangées de façon non nominative à des partenaires, dans tous les cas nous ne leur transmettrons aucune indication permettant de vous identifier, sous réserve de votre accord préalable, ou à défaut d’opposition de votre part.

Le membre autorise Arteem à reproduire, modifier le format et diffuser toutes les informations liées à l’inscription sur tous nos services, et sur le monde entier, de plus le membre autorise Arteem à transmettre le bénéfice des droits aux partenaires et successeurs éventuels d'Arteem.

Toutes les oeuvres, logos et images présentées sur le site arteem.fr sont protégées par les droits d'auteur, toute utilisation ou reproduction en dehors du cadre familiale est interdite sans l'autorisation de son auteur.


8. Lois et normes

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, l'utilisateur dispose d'un droit de consultation, de modification, de rectification et de suppression de toutes données personnelles portées à la connaissance d'Arteem lors de l'utilisation du service.

Arteem à fait l’objet d’une déclaration auprès de l’autorité de la commission nationale de l’informatique et des libertés ( CNIL) sous le numéro : 1242980

Conformément à l’article L 121-20 du code de la consommation française, le membre est informé qu’il dispose d’un délai de 7 jours francs à compter de la souscription des services, pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois, conformément à cet article, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que le membre à accédé aux services concernés.


9. Résiliation

La clôture du compte peut être demandée par le membre à tout moment et sans motif, la prise en compte de cette demande sera effective après validation d'Arteem. Les abonnements en cours ne pourront être remboursés.

Arteem s’engage à résilier sans préavis ni mise en demeure tout contrat en cas de manquement grave du membre.

Arteem résiliera le compte de tout utilisateur non connecté pendant une durée de 1 an.
Arteem résiliera le compte de tout pré-inscrit non validé par arteem et non connecté pendant une durée de 2 mois.

La résiliation sera communiquée au membre par e-mail. Les données seront conservées 1 an à compter du jour de la résiliation ou détruites sur demande du membre.


10. Protections et évolutions d'Arteem

Arteem est une marque déposée, toute représentation, utilisation ou reproduction sans l’autorisation d’Arteem sera soumise à des poursuites judiciaires.

Arteem est habilité à modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente et d’utilisation.
Il est souhaitable que le membre revienne régulièrement voir les Conditions Générales de Vente ainsi que la Charte d'Utilisation pour être informé des nouvelles mesures prisent par Arteem.
Les modifications seront effectives à la fin des abonnements en cours.
Si les modifications ne sont pas acceptées par le membre, celui-ci peut demander de mettre fin au contrat sans préavis.

11. Contact Société

Arteem 74500 Chevenoz (France)
Gérant Tel: 06 78 77 03 41
Arteem est registré dans le registre de la chambre de commerce de la Haute-Savoie.
Les sites Internet de Arteem sont de réalisation technique Aquitaweb © et hébergé par Aquitaweb Hebergement.